Vous êtes ici : Votre Mairie

RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS PASSÉS EN 2017

Chaque année, les collectivités doivent publier un récapitulatif des marchés publics conclus.

Récapitulatif de l'année 2017

 

Dans "lire la suite", vous retrouverez tous les récapitulatifs de 2016 à 2012.


Lire la suite

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MARS 2018

Retrouvez ci-dessous tous les documents

relatifs au Conseil Municipal

du JEUDI 22 MARS 2018

 

 Voir  la convocation ,  l' ordre du jour  et le compte-rendu


Lire la suite

ARRETE PREFECTORAL - BIENS VACANTS ET SANS MAITRE

Chaque année, la Direction Départementale des finances publiques établit la liste des biens dits "vacants et sans maître". Cela signifie que ces biens n'ont pas de propriétaires connus et qui donc, depuis + de 3 ans, ne s'acquittent pas de la taxe foncière.

Vous trouverez ICI l'arrêté préfectoral fixant la liste de ces biens susceptibles d'être présumés vacants et sans maitre sur les communes.


Lire la suite

CONSEIL MUNICIPAL - MERCREDI 10 JANVIER 2018

   Conseil Municipal du

MERCREDI 10 JANVIER 2018

 

Voir  la Convocation    l'ordre du jour     et le compte-rendu


Lire la suite

DEMANDE D'INSTALLATION DE TERRASSE - SAISON 2018

Conformément à la réglementation générale de l’occupation du domaine public ainsi qu’à celle applicable aux terrasses couvertes et étalages, l’exploitant d'un commerce ne peut prétendre à occuper un espace situé sur le domaine public communal en vue d’y exercer son activité professionnelle sans avoir fait la demande d'autorisation d’occupation temporaire du domaine public au préalable. 

Ce document est téléchargeable ICI ou à retirer en Mairie de Vallon Pont d'Arc puis à retourner en Mairie dans les plus brefs délais.

 

Aucune installation de terrasse ne sera tolérée sans l'autorisation municipale.


Lire la suite

 

        Alerte


 

        Unesco

 

 

 

 Service de Prévision des Crues : Grand Delta


 

 Formulaire pour vos demandes



  •