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COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI

     

Retrouvez ci-dessous tous les documents

relatifs au Conseil Municipal 

du JEUDI 24 MAI 2018

 

* la CONVOCATION    * l' ORDRE DU JOUR   * le COMPTE-RENDU 


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DOCUMENT "PORTER A CONNAISSANCE ALEAS INONDATION DE L'ARDECHE"

:: Documents réglementaires Le 15/05/2018

 

Depuis le 04 juillet 2017, nous avons un nouveau porter à connaissance du P.P.R.I. (Plan de Prévention du Risque d’Inondation) pour la commune de Vallon Pont d’Arc.

 

Vous trouverez ICI les cartes des aléas.


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LE PLU DISPONIBLE EN TELECHARGEMENT

:: Documents réglementaires Le 15/05/2018

Vous pouvez désormais télécharger le PLU de la commune de Vallon Pont d'Arc en .pdf

 

- Plan de zonage complet

- Plan de zonage secteur Nord

- Plan de zonage secteur Sud

- Règlement du PLU 


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AVIS AUX CONTRIBUABLES - DEGREVEMENTS PERTES RECOLTES (GEL et GRELE)

:: Actualités Le 27/04/2018

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 AVRIL 2018

 Retrouvez ci-dessous tous les documents

relatifs au Conseil Municipal 

du LUNDI 09 AVRIL 2018

 

Voir la CONVOCATIONl'ORDRE DU JOUR  et le COMPTE-RENDU


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        Alerte


 

        Unesco

 

 

 

 Service de Prévision des Crues : Grand Delta


 

 Formulaire pour vos demandes



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